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Titre | Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement |
Date du document | 16/11/2001 |
Résumé | La liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre de l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement figure à l'annexe de cet arrêté. |
Domaine(s) technique(s) | Environnement > Milieu naturel |
Descripteurs | protection de l'environnement - protection de la nature - faune |
Type de document | Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté |
Nombre de page(s) | 2 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
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Nom | Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets |
Date | 29/01/2002 |
Numéro | 24 |
Pagination | pages 1935 à 1936 |
Éditeurs – diffuseur |
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Prix de vente (en euros) | |
Note |
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