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Titre Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement
Date du document 16/11/2001
Résumé La liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre de l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement figure à l'annexe de cet arrêté.
Domaine(s) technique(s) Environnement > Milieu naturel
Descripteurs protection de l'environnement - protection de la nature - faune
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 2
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 29/01/2002
Numéro 24
Pagination pages 1935 à 1936
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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