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Le CEREMA, centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, est un établissement public à caractère administratif depuis le 1er janvier 2014. Pour en savoir plus sur ses missions : http://www.cerema.fr/ et sur la Direction Technique Infrastructures de transport et matériaux (Cerema ITM) en particulier : https://www.cerema.fr/fr/cerema/directions/cerema-infrastructures-transport-materiaux
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Choix de nouveautés pour la période du 03/01/2019 au 01/07/2019

Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière - Les cendres de centrale thermique au charbon pulvérisé.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

L'objectif du présent guide d'application est de favoriser le recyclage des cendres de centrale thermique au charbon pulvérisé en indiquant à leurs producteurs les conditions dans lesquelles ils peuvent les recycler sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement. Il permet également de guider les services de l'Etat pour fixer des critères de recyclage dans les autorisations administratives des installations concernées.


Notice
Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière - Les sables de fonderie.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

L'objectif du présent guide est de favoriser le recyclage des sables de fonderie en indiquant à leurs producteurs les conditions dans lesquelles ils peuvent les recycler sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement. Il permet également de guider les services de l'Etat pour fixer les critères de recyclage dans les autorisations administratives des installations concernées.


Notice
Aménagement des fortes pentes.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Ce guide technique traite de la prise en compte de l'accidentabilité, du risque d'accident et de ses conséquences dans le cas d'une section à forte pente, qu'il s'agisse de l'amélioration du réseau existant ou d'un projet de réalisation d'infrastructures nouvelles et ce sur tous types de routes. Il est associé à la note de la Direction des Infrastructures de Transports en date du 9 septembre 2019 relative à l'aménagement et l'exploitation de routes à fortes pentes (Référence TO6910 http://dtrf.setra.fr/notice.html?id=Dtrf-0007882&qid=sdx_q4&p=1&no=1&nb=1).


Notice
Économie circulaire des matériaux et ouvrages du BTP Économie circulaire des matériaux et ouvrages du BTP - L’analyse de cycle de vie appliquée aux infrastructures de transport.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Le recours à des études d’Analyse de Cycle de Vie (ACV) est essentiel pour arbitrer des choix techniques et en évaluer les effets globaux sur l’environnement. L’objectif de ce guide est de contribuer à l’appropriation de cette méthode par un plus grand nombre d’acteurs des travaux publics. Il présente les principes généraux de l’ACV, apporte des informations sur les outils disponibles, et précise les modalités de mise en oeuvre de ces démarches dans le cadre de projets routiers ou de politiques d’entretien en les illustrant avec des cas concrets.


Notice
Clôtures routières et ferroviaires & faune sauvage.
Collection : Connaissances Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

L’installation de clôtures le long des infrastructures routières répond à des enjeux de mise en sécurité des usagers vis à vis des collisions avec la grande faune, mais aussi de protection de la biodiversité pour certaines espèces, notamment les plus menacées de disparition. Cet ouvrage a pour objectif de présenter les caractéristiques et les usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien.


Notice
Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles - Démarche opérationnelle et fiches d’application.
Collection : Expériences et pratiques Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Le document proposé est structuré en 2 parties : 1. le guide opérationnel décrit les étapes de la prise en compte des déchets issus de catastrophes naturelles : l’anticipation, la gestion et le bilan, 2. les fiches d’application permettent la mise en oeuvre les actions pour prévenir et gérer les déchets issus de catastrophes naturelles.


Notice
Analyse de risque des ponts en site affouillable.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

L’objectif de ce guide est d’identifier les facteurs de risque à l’origine de l’affouillement de ces ouvrages, de développer une méthodologie d’analyse de risque, et de recenser les solutions qui peuvent être mises en oeuvre pour prolonger la durée de vie de ces ouvrages (travaux hydrauliques, dispositifs de protection ou de renforcement, etc.).


Notice
Décapage des peintures anticorrosion des ouvrages d’art métalliques.
Collection : Connaissances Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Le présent guide propose aux gestionnaires des ouvrages métalliques, une démarche globale de gestion des déchets issus du décapage. Il précise les méthodes d’échantillonnage et de caractérisations, chimique et écotoxicologique des déchets de décapage produits, pour en déterminer la dangerosité. Les filières de gestion seront déterminées en fonction de la dangerosité et du comportement à la lixiviation du déchet de décapage.


Notice
Catalogue des types de route pour l'aménagement du réseau routier national.
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Cet ouvrage s’adresse aux maîtres d’ouvrage de projets routiers de natures variées : aménagements de routes existantes (aménagements ponctuels ou d’axe) ou créations d’infrastructures nouvelles. Il a valeur d’instruction pour le réseau routier national, conférée par la note technique du 1er octobre 2018. Il peut être utilisé par les collectivités territoriales, pour l’élaboration des projets sur leur propre réseau structurant.


Notice
Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEOA) Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEOA) - Fascicule 32 - Ponts en béton précontraint
Collection : Références Cerema
Diffuseur : Cerema ITM

Cet ouvrage traite de la surveillance, de l'évaluation, de l'entretien et de la réparation des ponts en béton précontraint. Il annule et remplace les anciens fascicules 32.1 et 32.2 de janvier 1990 de l'ITSEOA.


Notice
Instruction du Gouvernement du 15 mars 2018 relative à la médiation du préfet concernant la répartition des responsabilités et des charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies, prévue à l’article L.2123-10 du code général de la propriété des personnes publiques.
La loi n°2014-774 du 7 juillet 2014 visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement de voies et modifiant le code général de la propriété des personnes publiques qui prévoit que les charges liées aux ouvrages d’art de rétablissement des voies doivent être réparties entre d’une part le gestionnaire d’une infrastructure de transport nouvelle et d’autre part le propriétaire de la voie de communication préexistante interrompue ou affectée par la nouvelle infrastructure, confie un rôle de médiateur au préfet de département en cas d’échec de la négociation de la convention.
Notice

Arrêté du 25 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2017 définissant les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels
Le présent arrêté a pour objectif de compléter et de modifier les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels « TE120 », « TE94 » et « TE72 » créés par l’arrêté du 5 juillet 2017 modifié définissant les réseaux routiers à portée nationale de transports exceptionnels.
Notice

Note du 4 avril 2017 relative à l'aménagement des voies réservées sur le réseau routier national.
La présente note présente les orientations de la DIT concernant les projets de voies réservées sur le réseau routier national, et rend applicable le guide intitulé "Voies structurantes d'agglomération -aménagement des voies réservées aux services réguliers de transports collectifs".
Notice