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Titre Cahier des charges d'homologation des panneaux de signalisation à messages variables - Annexe à l'arrêté du 13 août 1990 relatif à l'homologation des panneaux de signalisation à messages variables
Date du document 13/08/1990
Résumé Le cahier des charges d'homologation des panneaux de signalisation à messages variables, approuvé par l'arrêté du 13 août 1990, spécifie les conditions générales d'homologation, les catégories de panneaux concernés :
- signaux de danger, de prescription et d'indication ;
- signaux d'affectation de voie ;
- signaux de direction ;
- signaux d'information.
Il précise :
- les conditions de demande et de délivrance d'homologation, la marque d'homologation et les laboratoires agréés ;
- les spécifications techniques générales (indice de protection, résistance mécanique, protection anticorrosion...) et particulières à la face avant (dimensions e graphismes, caractéristiques photométriques, angularité, caractéristiques colorimétriques) ;
- les contrôles et essais d'homologation.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs panneau à message variable - panneau de signalisation - cahier des charges - homologation - corrosion
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 54
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/11/1990
Numéro fascicule spécial 90-13
Pagination
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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