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Titre Arrêté du 13 août 1990 relatif à l'homologation des panneaux de signalisation à messages variables
Date du document 13/08/1990
Résumé Cet arrêté porte approbation du cahier des charges d'homologation des panneaux de signalisation à messages variables.
L'homologation est accordée en fonction des prescriptions de ce cahier ou en fonction de celles reconnues équivalentes en vigueur dans un autre État membre de la CEE.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs homologation - panneau à message variable - panneau de signalisation
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 2
Organisme(s)-Auteur(s)
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Date d'annulation
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Annule - remplace
Modifie
Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 08/09/1990
Numéro 208
Pagination pages 10944 à 10945
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note