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Titre |
Recommandation
T1-90 du 23 avril 1990 aux
maîtres
d'ouvrage
publics à propos de la gestion et de l'assurance de la qualité
lors de l'étude des projets de génie
civil
(avant
dévolution des travaux de réalisation) |
Date du document |
23/04/1990 |
Résumé |
Cette
recommandation
s'applique à l'étude des projets de génie
civil
établis pour des maîtres
d'ouvrages
publics, ou sur leur
responsabilité : routes, ouvrages
d'art, voies
ferrées, travaux
maritimes et de navigation, travaux
souterrains, réseaux, barrages, centrales
électriques. Le
maître
d'ouvrage, le maître
d'oeuvre et l'entrepreneur
sont
concernés
par
l'obtention de la qualité.
Elle
complète a recommandation
T1-87 en ce
qui
concerne la qualité des projets. Elle
s'inscrit dans le développement du recours
aux
méthodes de gestion et d'assurance de la qualité et concerne les phases
qui
précèdent la dévolution des travaux de réalisation.
Il
est
rappelé
que
l'enveloppe
financière
consacrée
aux
études
doit
être
déterminée dans le but
d'obtenir le meilleur
rapport
qualité/prix pour l'ensemble de l'opération, et que les délais
accordés
doivent
être
suffisants, notamment en raison des reconnaissances
géologiques et géotechniques
souvent
nécessaires.
Il
est
souligné
que les interfaces
entre
acteurs
différents, au cours du déroulement des études, ont une grande
importance, de même
que
celles
entre le bureau
d'études et le chantier. Les
tâches et les responsabilités de chacun des intervenants
seront donc soigneusement
définies, et chacun
d'entre
eux
fera
connaître les dispositions
qu'il a prises pour gérer et assurer la qualité, ainsi
que le résultat de ses
études et toutes
données
utiles.
Au
stade de la programmation, l'analyse de la valeur, le cahier des charges
fonctionnels, la définition
d'un
coût
prévisionnel de possession
pourront
être
employés avec profit.
Chaque
intervenant
mettra sur pied une organisation
interne
permanente de gestion de la qualité, impliquant la rédaction
d'un
manuel
qualité, qui
sera
révisé en cas de besoin, et la mise en oeuvre de plans
d'assurance de la qualité
relatifs à une opération
spécifique. L'établissement
d'un
schéma
directeur de la qualité pour les études
est
conseillé.
Dans le cadre du plan
d'assurance
qualité
spécifique du projet, des vérifications et des contrôles, intérieurs et extérieurs, seront
effectués. Ils
combineront
méthodes
rigoureuses et intuitives, et concerneront les dessins, les spécification et les calculs.
A
titre
indicatif, trois
degrés
d'assurance
qualité de projet
sont
proposés. |
Domaine(s) technique(s) |
Généralités > Marchés
Généralités > Qualité
|
Descripteurs |
assurance de qualité - marché
public - génie
civil
|
Type de document |
Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / Recommandation
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Nombre de page(s) |
7 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
CCM
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Annulé-Remplacé par |
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Date d'annulation |
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Modifié par |
|
Modifié à partir du |
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Annule - remplace |
|
Modifie |
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Nom |
Marchés
publics
|
Date |
01/07/1991 |
Numéro |
259 |
Pagination |
pages 25 à 31 |
Éditeurs – diffuseur |
|
Prix de vente (en euros) |
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Note |
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