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Titre Circulaire DSCR du 1er juin 1983 relative aux opérations de suppression de zones d'accumulation d'accidents corporels
Date du document 01/06/1983
Résumé Cette circulaire est destinée aux DDE (Direction départementale de l'équipement) et concerne les investissements à réaliser sur l'exercice 1983 en matière de suppression des zones d'accumulation d'accidents corporels (dont la liste figure en annexes). Les DDE doivent présenter un avant-projet réduit, élaboré en conformité avec les recommandations de cette circulaire.
Un suivi d'efficacité sera mis en place pour évaluer l'impact réel des aménagements réalisés sur la sécurité.
L'instruction des dossiers fait l'objet d'une procédure spéciale développée en annexe 3.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Sécurité
Descripteurs usager de la route - taux d'accidents
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 8
Organisme(s)-Auteur(s) DSCR
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