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Titre | Circulaire DSCR du 1er juin 1983 relative aux opérations de suppression de zones d'accumulation d'accidents corporels |
Date du document | 01/06/1983 |
Résumé |
Cette
circulaire
est
destinée
aux
DDE
(Direction
départementale de l'équipement) et concerne les investissements à réaliser sur l'exercice 1983 en matière de suppression des zones
d'accumulation
d'accidents
corporels
(dont la liste
figure en annexes). Les
DDE
doivent
présenter un avant-projet
réduit, élaboré en conformité avec les recommandations de cette
circulaire. Un suivi d'efficacité sera mis en place pour évaluer l'impact réel des aménagements réalisés sur la sécurité. L'instruction des dossiers fait l'objet d'une procédure spéciale développée en annexe 3. |
Domaine(s) technique(s) | Exploitation - Sécurité > Sécurité |
Descripteurs | usager de la route - taux d'accidents |
Type de document | Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire |
Nombre de page(s) | 8 |
Organisme(s)-Auteur(s) | DSCR |
Annulé-Remplacé par | |
Date d'annulation | |
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Annule - remplace | |
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Nom | |
Date | |
Numéro | |
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Éditeurs – diffuseur |
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Prix de vente (en euros) | |
Note |
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