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101- NF P94-102-1 - Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 1 : définition - Composition - Classification
01/07/2001, Norme - Norme Homologuée
 
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102- NF EN 1993-1-8/NA - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-8:2005 - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : calcul des assemblages - Calcul des assemblages
01/07/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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103- NF P98-410 - Glissières de sécurité en acier (profils A et B) - Barrières de sécurité routières - Composition, fonctionnement et performances de retenue.
01/04/1991, Norme - Norme Homologuée
 
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104- Circulaire n° 85-51 du 1er juillet 1985 portant application de la loi relative à la publicité (publicité sur mobilier urbain)
01/07/1985, Texte Officiel - Circulaire d'application
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105- Loi du 3 juillet 1934 portant ratification de la convention internationale sur l'organisation de la signalisation routière signée, à Genève, le 30 mars 1931
03/07/1934, Texte Officiel - Loi - Modifié
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106- NF P98-643 - Marquages appliqués sur chaussées - Signalisation routière horizontale - Méthode de séparation des microbilles et des charges de verre incorporées aux produits de marquage : méthode des liqueurs denses.
01/12/1993, Norme - Norme Homologuée
 
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107- NF EN 10025-6+A1 - Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu
01/07/2009, Norme - Norme Homologuée
 
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108- NF P15-306 - Ciments de laitier à la chaux CLX - Liants hydrauliques
01/10/1964, Norme - Norme Homologuée
 
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109- NF P98-534 - Panneaux de signalisation de catégorie SP - Signalisation routière verticale - Essai de résistance mécanique.
01/03/1991, Norme - Remplacé
 
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110- Décret n° 95-1090 du 9 octobre 1995 complétant l'article R1er du code de la route
09/10/1995, Texte Officiel - Décret
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111- Circulaire n° 2000-87 du 12 décembre 2000 modifiant l'instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison du 22 octobre 1985 (ICTAAL)
12/12/2000, Texte Officiel - Circulaire
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112- XP P98-501 - Généralités - Signalisation routière verticale
01/03/2002, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé
 
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113- Circulaire n° 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emplois des glissières de sécurité en bois, modèle MB1-A et MB1-B
19/04/1995, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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114- NF EN 12504-4 - Essais pour béton dans les structures - Partie 4 : determination de la vitesse de propagation du son
01/05/2005, Norme - Norme Homologuée
 
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115- Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l'agrément de la glissière double DE 2+
05/03/1997, Texte Officiel - Circulaire
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116- Circulaire n° 97-50 du 26 mai 1997 d'application du décret n° 96-946 du 24 octobre 1996 (déclaration préalable des dispositifs supportant de la publicité et de certaines préenseignes et autorisation préfectorale pour les enseignes laser)
26/05/1997, Texte Officiel - Circulaire d'application
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117- NF EN 12274-1 - Méthodes d'essai - Matériaux bitumineux coulés à froid - Partie 1 : échantillonnage en vue de l'extraction du liant
01/08/2003, Norme
 
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118- Camatt
01/09/2003, Logiciel - Logiciel
 
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119- Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
12/12/2014, Texte Officiel - Arrêté
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120- Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
04/12/2012, Texte Officiel - Arrêté - Modifié
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