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Titre Guide méthodologique sur le volet "air et santé" des études d'impact routières.
Date du document 01/09/2019
Résumé

 Ce guide officialisé par la note technique TRET1833075N du 22 février 2019 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact des infrastructures routières, publiée au BO du 7 mars 2019, remplace la note méthodologique annexée à la circulaire interministérielle du 25 février 2005.
Il ne concerne que la pollution atmosphérique à une échelle locale et ses impacts sur la santé. Bien que hors de son périmètre, les émissions de gaz à effet de serre, la consommation énergétique et les impacts de la pollution atmosphérique sur la faune, la flore, les bâtiments doivent être traités dans l’étude d’impact.
Il repose sur les connaissances scientifiques et méthodologiques actuelles, qui pourront être complétées et modifiées au fur et à mesure des progrès qui seront réalisés en ce domaine. Il est donc amené à évoluer dans les prochaines années. Les maîtres d’ouvrage routiers autres que l’État peuvent également s’inspirer de ce document lors de la réalisation de leurs propres projets.
Domaine(s) technique(s) Environnement > Risques et santé
Politiques et études routières > Projet routier
Descripteurs étude d'impact - infrastructure de transport - route - santé - pollution atmosphérique
Type de document Document technique / Guide technique
ISBN 13 978-2-37180-396-1
Nom de la collection Références Cerema
N° dans la collection
Nombre de page(s) 88
Organisme(s)-Auteur(s) Cerema ITM
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Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros) 0.00
Note Uniquement disponible en téléchargement.
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