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Titre |
Prévention et gestion des déchets
issus de catastrophes
naturelles - Démarche
opérationnelle et fiches
d’application. |
Date du document |
05/04/2019 |
Résumé
|
Certains
territoires
sont
vulnérables
face à des aléas
naturels
tels
que les tempêtes, les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches ou les tremblements de terre. En
cas
d’évènement, d’importantes
quantités de déchets
peuvent
perturber
l’activité
économique
locale et le système de gestion des déchets.
Par
exemple, des coupures
d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent
affecter la zone
directement
impactée et le territoire
avoisinant.
Les
déchets
produits
lors de ces
catastrophes, s’ils
sont
entreposés ou traités dans de mauvaises
conditions, peuvent
également
entraîner des risques
sanitaires et environnementaux.
Le
retour
d’expérience des récentes
catastrophes
(pour
se
limiter à la France : tempête
Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone
Irma en 2017) a montré
l’importance des enjeux
associés à un système de collecte et de bon
traitement de ces
déchets
«post-catastrophe».
Au
plan
réglementaire, en termes de planification, les conseils
généraux et régionaux
doivent
désormais
prendre en compte
ces
déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets
non
dangereux et dangereux. En
terme de gestion, une rubrique
ICPE
n°2719 a été
créée, dédiée
aux
sites
d’entreposage
temporaire de déchets
issus de catastrophes et de pollutions
accidentelles
marines ou fluviales.
D’un
point de vue
opérationnel, la gestion des déchets
issus de catastrophes, est
portée
par les collectivités, EPCI et communes
adhérentes
ayant la compétence
déchets.
Le
document
proposé
est
structuré en 2 parties : 1. le guide
opérationnel
décrit les étapes de la prise en compte des déchets
issus de catastrophes
naturelles : l’anticipation, la gestion et le bilan, 2. les fiches
d’application
permettent la mise en oeuvre les actions pour prévenir et gérer les déchets
issus de catastrophes
naturelles. |
Domaine(s) technique(s) |
Environnement > Autre (Environnement)
Environnement > Risques et santé
Environnement > Milieu naturel
|
Descripteurs |
déchet - risques
naturels - gestion - pollution - collectivité
territoriale
|
Type de document |
Document technique / Guide technique
|
ISBN 13 |
978-2-37180-371-8 |
Nom de la collection |
Expériences et pratiques Cerema |
N° dans la collection |
|
Nombre de page(s) |
116 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
Cerema ITM
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Annulé-Remplacé par |
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Date d'annulation |
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Modifié par |
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Modifié à partir du |
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Annule - remplace |
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Modifie |
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