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Titre L’étude d’impact - Projets d’infrastructures linéaires de transport.
Date du document 01/04/2016
Résumé

Le présent guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d’impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996. Il s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).
Le travail s’est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux. Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n’a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles. Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu’en janvier 2016.
Au vu des actualités sur les sujets de l’environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant.
Domaine(s) technique(s) Politiques et études routières > Projet routier
Environnement > Approche globale (Environnement)
Descripteurs
Type de document Document technique / Guide technique
ISBN 13 978-2-37180-126-4
Nom de la collection Références Cerema
N° dans la collection
Nombre de page(s)
Organisme(s)-Auteur(s) Cerema ITM
Annulé-Remplacé par
Date d'annulation
Modifié par
Modifié à partir du
Annule - remplace
Modifie
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros) 75.00
Note Attention , le présent ouvrage n'intègre pas les évolutions réglementaires d'août 2016 .
Il est en cours de réactualisation et sera réédité prochainement. L'esprit du guide et les apports méthodologiques restent néanmoins inchangés.
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