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Titre Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique - Management environnemental et solutions techniques - Guide technique
Date du document 01/07/2007
Résumé Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis :- des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ;- des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ;- des variations du niveau des nappes phréatiques.Ce guide :- présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ;- rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ;- émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux.- comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire.Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.
Domaine(s) technique(s) Environnement > Milieu physique
Descripteurs pollution de l'eau - réglementation - jurisprudence - étude préalable - protection de l'environnement - eau pluviale - déchet - excavation - construction routière
Type de document Document technique / Guide technique
ISBN 13 978-2-11-094651-5
Nom de la collection
N° dans la collection
Nombre de page(s) 120
Organisme(s)-Auteur(s) CFTR
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Éditeurs – diffuseur
  • SETRA   Référence : 0713

Prix de vente (en euros) 0.00
Note Uniquement disponible en téléchargement.
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