Dictionnaires
Pas de notice précédente
Pas de notice suivante
Ajouter au porte-documents
Ajouter au porte-documents
[ajout en cours ...]
Imprimer la notice complète
Titre | Arrêté du 15 mai 2006 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules |
Date du document | 15/05/2006 |
Date d'annulation | 30/05/2012 |
Résumé | Ce décret approuve en tant que fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :- fascicule modifié applicable au génie civil : le fascicule 29 "Exécution des revêtements de voirie et espaces publics en produits modulaires".D'autre part, est retiré du cahier des clauses techniques applicables aux marchés publics de travaux :- le fascicule 50 "Travaux topographiques. Plans à grande échelle". |
Domaine(s) technique(s) | Chaussées - Terrassements > Technique de construction de chaussée |
Descripteurs | cahier des charges - marché public - revêtement - voirie - photogrammétrie - relevé topographique |
Type de document | Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté |
Nombre de page(s) | 2 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
Annulé-Remplacé par | |
Date d'annulation | 30/05/2012 |
Modifié par | |
Modifié à partir du | |
Annule - remplace | |
Modifie |
Nom | Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets |
Date | 25/05/2006 |
Numéro | 121 |
Pagination | page 7761 |
Éditeurs – diffuseur |
|
Prix de vente (en euros) | |
Note |
Voir aussi texte(s) officiel(s) | |
Voir aussi document(s) technique(s) | |
Voir aussi norme(s) | |
Voir aussi logiciel(s) | |
Voir aussi vidéo(s) | |
Voir aussi carte(s) |