Pas de notice précédente
Pas de notice suivante
Ajouter au porte-documents Imprimer la notice complète
Titre Circulaire 2005-52 du 22 juillet 2005 relative à l'annulation de l'agrément à titre expérimental du séparateur double file DBA TDR 2003
Date du document 22/07/2005
Résumé Cette circulaire annule l'agrément, à titre expérimental du séparateur double file DBA TDR 2003, délivré par la circulaire 2004-45 du 26 juillet 2004. Cette dernière est donc abrogée.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs agrément - dispositif de retenue - béton armé - barrière de sécurité - séparateur en béton
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 1
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 10/09/2005
Numéro 2005-16
Pagination page 55
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
Voir aussi texte(s) officiel(s)
Voir aussi document(s) technique(s)
Voir aussi norme(s)
Voir aussi logiciel(s)
Voir aussi vidéo(s)
Voir aussi carte(s)