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Titre Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transports terrestres
Date du document 25/05/2004
Résumé Cette circulaire porte sur :
- l'article L. 571-10 du code de l'environnement concernant le classement sonore des infrastructures de transports terrestres et la réglementation acoustique des bâtiments neufs dans les secteurs affectés par le bruit ;
- les nouvelles instructions à suivre concernant les observatoires du bruit des transports terrestres et le recensement des points noirs dus au bruit des réseaux routier et ferroviaire nationaux ;
- les opérations de résorption des points noirs dus au bruit des réseaux routier et ferroviaire nationaux.
En annexes') Données relatives au classement sonore à transmettre à la DIREN.
2) Définition des points noirs, objectifs acoustiques, méthodes de vérification.
3) Note technique sur les actions de réduction du bruit :
- les revêtements de chaussées peu bruyants ;
- la réduction du bruit de roulement ferroviaire ;
- les écrans acoustiques ;
- le renforcement de l'isolation acoustique des façades.
Domaine(s) technique(s) Environnement > Milieu physique
Descripteurs diminution - protection contre le bruit - infrastructure de transport - classement sonore - point noir - transport ferroviaire - transport terrestre - réseau ferroviaire
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 34
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom
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Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
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