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Titre Arrêté du 12 février 2004 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Date du document 12/02/2004
Date d'annulation 30/05/2012
Résumé Cet arrêté porte approbation du fascicule modifié du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics :- fascicule 56 : Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion.
Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Exécution - Construction
Ouvrages d'art > Entretien - Gestion - Pathologie
Descripteurs marché public - ouvrage d'art - métal - corrosion
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 1
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 27/02/2004
Numéro 49
Pagination page 4015
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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