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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 70 - Ouvrages d'assainissement - Titre I : réseaux - Titre II : ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales
Date du document 17/09/2003
Résumé Le fascicule 70 du CCTG, approuvé par l'arrêté du 17 septembre 2003, est applicable aux ouvrages d'assainissement, d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales.Ce document est divisé en deux titres :') Titre I "Réseaux" a pour objet de définir les études préalables, les justifications mécaniques, dans le cas d'un marché d'exécution incluant :- la prestation de calcul ;- les conditions d'exécution des travaux d'assainissement ;- les conditions de réception relatives à ces travaux.Le Titre I comporte en outre :A) Une annexe contractuelle : liste des normes applicables.B) Dix annexes informatives :- Risques et contraintes géotechniques- Classification des matériaux- Aide au calcul- Matériaux autocompactants- Serrage hydraulique- Examen visuel ou télévisuel - Liste des défauts- Réseaux d'assainissement sous vide- Rapports de contrôle- CCTP-type- Cadre-type de bordereau des prix.2) Titre II "Ouvrages de recueil, de stockage et de restitution des eaux pluviales", tels que :- bassins à ciel ouvert et bassins enterrés ;- collecteurs surdimensionnés ;- noues et fossés ;- tranchées et puits d'infiltration des eaux pluviales ;- chaussées à structure réservoir.Le Titre II comporte également :A) Deux annexes contractuelles : les normes applicables et les fascicules du CCTG travaux applicables.B) Trois annexes non contractuelles :- Liste des documents de référence du domaine technique- Glossaire et liste des symboles- Guide de rédaction du CCTP.
Domaine(s) technique(s) Chaussées - Terrassements > Assainissement - Drainage
Descripteurs marché public - appel d'offre - ouvrage d'assainissement - eau pluviale - eaux usées - assurance de qualité - réception des travaux
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 413
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/11/2003
Numéro Fascicule spécial 2003-10
Pagination
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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