Pas de notice précédente
Pas de notice suivante
Ajouter au porte-documents Imprimer la notice complète
Titre Circulaire 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T1
Date du document 19/03/2002
Résumé L'agrément de la glissière mixte métal-bois modèle T1, délivré à titre expérimental en 1996, est transformé en agrément définitif.
Cette circulaire annule et remplace la circulaire 96-15 du 25 janvier 1996. Toutefois, l'annexe technique jointe à cette circulaire reste applicable.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs barrière de sécurité - métal - bois - agrément
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 1
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 25/04/2002
Numéro 2002-7
Pagination page 58
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note