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Titre Arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la commission d'animation touristique
Date du document 21/12/1989
Date d'annulation 14/09/2001
Résumé Cet arrêté donne la composition de la commission d'animation touristique, chargée de donner un avis sur les projets de signalisation touristique et culturelle concernant les réseaux à caractéristiques autoroutières.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs signalisation d'animation - signalisation touristique - commission - autoroute
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 2
Organisme(s)-Auteur(s)
Annulé-Remplacé par
Date d'annulation 14/09/2001
Modifié par
Modifié à partir du
Annule - remplace
Modifie
Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 07/02/1990
Numéro 32
Pagination pages 1582 à 1583
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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