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Titre | Code de la route : article R1 |
Date du document | 15/07/1996 |
Date d'annulation | 22/03/2001 |
Résumé |
Cet
article du code de la route
(partie
réglementaire), extrait du livre
1er
"Conditions de circulation", donne la définition de termes
concernant
l'usage des voies
ouvertes à la circulation
publique : - chaussée ; - voie ; - piste cyclable ; - bande cyclable ; - bretelle de raccordement autoroutière ; - bande d'arrêt d'urgence ; - agglomération ; - intersection ; - arrêt ; - stationnement ; - carrefour à sens giratoire ; - routes à grande circulation ; - zone 30. (Avertissement : cette édition papier a été mise à jour le 12 novembre 1997. Les mises à jour des codes par la Direction des Journaux Officiels sont disponibles sur le site de l'Administration française www.legifrance.gouv.fr, dans la semaine qui suit la parution du texte modificateur) |
Domaine(s) technique(s) | Politiques et études routières > Politique d'aménagement - Urbanisme
Politiques et études routières > Conception - Géométrie |
Descripteurs | nomenclature - route |
Type de document | Texte officiel / Texte règlementaire / Code (extraits) |
Nombre de page(s) | 2 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
Annulé-Remplacé par | |
Date d'annulation | 22/03/2001 |
Modifié par | |
Modifié à partir du | |
Annule - remplace | |
Modifie |
Éditeurs – diffuseur |
|
Prix de vente (en euros) | 11.43 |
Note |
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