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Titre Code de la route : article R1
Date du document 15/07/1996
Date d'annulation 22/03/2001
Résumé Cet article du code de la route (partie réglementaire), extrait du livre 1er "Conditions de circulation", donne la définition de termes concernant l'usage des voies ouvertes à la circulation publique :
- chaussée ;
- voie ;
- piste cyclable ;
- bande cyclable ;
- bretelle de raccordement autoroutière ;
- bande d'arrêt d'urgence ;
- agglomération ;
- intersection ;
- arrêt ;
- stationnement ;
- carrefour à sens giratoire ;
- routes à grande circulation ;
- zone 30.
(Avertissement : cette édition papier a été mise à jour le 12 novembre 1997. Les mises à jour des codes par la Direction des Journaux Officiels sont disponibles sur le site de l'Administration française www.legifrance.gouv.fr, dans la semaine qui suit la parution du texte modificateur)
Domaine(s) technique(s) Politiques et études routières > Politique d'aménagement - Urbanisme
Politiques et études routières > Conception - Géométrie
Descripteurs nomenclature - route
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Code (extraits)
Nombre de page(s) 2
Organisme(s)-Auteur(s)
Annulé-Remplacé par
Date d'annulation 22/03/2001
Modifié par
Modifié à partir du
Annule - remplace
Modifie
Nom Code de la route
Date 15/07/1996
Numéro
Pagination pages 29 à 30
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros) 11.43
Note
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