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Titre | Arrêté du 7 juin 1977 relatif à la signalisation des routes et autoroutes |
Date du document | 07/06/1977 |
Résumé |
L'arrêté* du 7 juin 1977 porte
approbation des modifications des dispositions du livre
1er de l'instruction
interministérielle
relatives
aux
parties
suivantes
:') généralités, 2) signalisation de danger, 4) signalisation de prescription, 6) signaux lumineux de circulation. *modifié par les arrêtés suivants : - arrêté du 22 décembre 1978 ; - arrêté du 13 décembre 1979 ; - arrêté du 21 septembre 1981 ; - arrêté du 16 février 1988 ; - arrêté du 18 octobre 1988 ; - arrêté du 22 mai 1989 ; - arrêté du 21 juin 1991 ; - arrêté du 30 janvier 1992 ; - arrêté du 6 novembre 1992 ; - arrêté du 26 avril 1993 ; - arrêté du 4 janvier 1995 ; - arrêté du 16 novembre 1998. |
Domaine(s) technique(s) | Exploitation - Sécurité > Équipement |
Descripteurs | symbole - panneau de signalisation - signalisation - couleur - route - autoroute - implantation de la signalisation |
Type de document | Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté |
Nombre de page(s) | 1 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
Annulé-Remplacé par | |
Date d'annulation | |
Modifié par | |
Modifié à partir du | |
Annule - remplace | |
Modifie |
Nom | Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets |
Date | 13/08/1977 |
Numéro | 187 |
Pagination | 5008 |
Éditeurs – diffuseur |
|
Prix de vente (en euros) | |
Note | Ces arrêtés sont inclus dans le document "Instruction interministérielle sur la signalisation routière - Livre I - Première partie : généralités" vendu par la Direction des Journaux officiels au prix de 75.00F sous la référence 5347. |