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Titre Arrêté du 7 juin 1977 relatif à la signalisation des routes et autoroutes
Date du document 07/06/1977
Résumé L'arrêté* du 7 juin 1977 porte approbation des modifications des dispositions du livre 1er de l'instruction interministérielle relatives aux parties suivantes :') généralités,
2) signalisation de danger,
4) signalisation de prescription,
6) signaux lumineux de circulation.
*modifié par les arrêtés suivants :
- arrêté du 22 décembre 1978 ;
- arrêté du 13 décembre 1979 ;
- arrêté du 21 septembre 1981 ;
- arrêté du 16 février 1988 ;
- arrêté du 18 octobre 1988 ;
- arrêté du 22 mai 1989 ;
- arrêté du 21 juin 1991 ;
- arrêté du 30 janvier 1992 ;
- arrêté du 6 novembre 1992 ;
- arrêté du 26 avril 1993 ;
- arrêté du 4 janvier 1995 ;
- arrêté du 16 novembre 1998.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs symbole - panneau de signalisation - signalisation - couleur - route - autoroute - implantation de la signalisation
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 1
Organisme(s)-Auteur(s)
Annulé-Remplacé par
Date d'annulation
Modifié par
Modifié à partir du
Annule - remplace
Modifie
Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 13/08/1977
Numéro 187
Pagination 5008
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note Ces arrêtés sont inclus dans le document "Instruction interministérielle sur la signalisation routière - Livre I - Première partie : généralités" vendu par la Direction des Journaux officiels au prix de 75.00F sous la référence 5347.
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