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Titre | Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux |
Date du document | 15/02/1999 |
Date d'annulation | 03/01/2003 |
Résumé |
Le
fascicule 2 du CCTG, approuvé
par le décret
99-98 du 15 février
1999, s'applique
aux
travaux de terrassements
généraux. Il traite : - l'organisation des travaux de terrassement, qualité et provenance des matériaux, - le mode d'exécution des travaux (plan général d'implantation et piquetage des ouvrages, travaux préalables aux terrassements, déblai, remblai, travaux complémentaires de surface), - la définition technique des prestations. |
Domaine(s) technique(s) | Chaussées - Terrassements > Terrassement |
Descripteurs | marché public - cahier des charges - végétation - traitement des sols |
Type de document | Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG |
Nombre de page(s) | 46 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
Annulé-Remplacé par | |
Date d'annulation | 03/01/2003 |
Modifié par | |
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Modifie |
Nom | Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement |
Date | 01/04/1999 |
Numéro | 99-7 |
Pagination |
Éditeurs – diffuseur |
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Prix de vente (en euros) | |
Note |
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